Accidents corporels, maladies et décès

L’Ambassade est en principe prévenue par les autorités locales de tout accident grave survenu à un Français.

Dès qu’elle dispose des renseignements suffisants sur l’identité et la parenté, l’Ambassade prévient la famille et le ministère des Affaires étrangères qui envisage avec elle les mesures à prendre : hospitalisation ou rapatriement (dont les frais demeurent à la charge de la personne concernée). Dans la mesure du possible, l’Ambassade se procurera les rapports de police et les rapports médicaux afin de faciliter le suivi médical en France.

Il est nécessaire de souscrire, préalablement au départ de France, un contrat d’assistance avec une compagnie prenant en charge le rapatriement sanitaire ou de vérifier si ces frais ne sont pas déjà couverts par votre compagnie d’assurance. Les frais éventuellement engagés par une hospitalisation ou un rapatriement peuvent en effet être très élevés et ne sont pas pris en charge par l’Ambassade

Des accidents à répétition survenus ces temps derniers ont mis en lumière le fait qu’aucune compagnie d’assurance locale n’acceptait de couvrir les risques encourus par l’utilisation de nombreuses voitures hippomobiles « Karozzin » qui proposent leurs services aux touristes notamment dans la capitale.

C’est dire que tout accident et quelle qu’en soit la cause survenu soit à un passager de fiacre, soit à un passant, soit à un automobiliste, du fait d’un cheval, de la voiture qu’il tire, ou du cochet qui conduit l’ensemble, n’entraîne aucune compensation financière pour l’usager du fiacre, le piéton ou le conducteur de l’automobile éventuellement impliqué dans le dit accident. Il existe même un risque que cette implication se traduise par des débours financiers importants au cas où le touriste n’aurait pas pris la précaution de s’assurer convenablement en France avant de partir, et d’avoir souscrit une police de rapatriement.

Maladie

L’Ambassade peut mettre un français en relation avec un médecin agréé par ses services et tient à votre disposition une liste de médecins spécialisés. Dans tous les cas, les honoraires restent à la charge du demandeur.

Décès

En cas de décès, le consulat prend contact avec la famille pour l’aviser et la conseiller dans les formalités légales de rapatriement ou d’inhumation. Les frais sont assumés soit par la famille, soit par l’organisme d’assurance du défunt. Les arrangements matériels sont confiés à un représentant des pompes funèbres locales.

Dernière modification : 13/07/2016

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